Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société de la Gare Routière de Rungis - Sogaris

Numéro de dépôt :
968561
Date de dépôt :
15/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 octobre 1976 par Société de la Gare Routière de Rungis - Sogaris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de la Gare Routière de Rungis - Sogaris domicilié(e) (soc. an.), avenue de Versailles, Rungis (Val-de-Marne). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968561.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 15 octobre 1986.

Société de la Gare Routière de Rungis - Sogaris a également déposé les autres marques suivantes : S , GAROSUD , (Marque figurative)


Société de la Gare Routière de Rungis - Sogaris - (soc. an.), avenue de Versailles, Rungis (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Transport de marchandises, conditionnement de produits, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.